Mentions légales

01| Carte d’identité
02| Hébergeur du site internet
03| Respect de la propriété intellectuelle
04| Liens hypertextes

SECTION 01

Carte d’identité

Le site https://eelsf.fr est édité par :

  • Église Évangélique Luthérienne | Synode de France (EELSF), autre groupement de droit privé non doté de la personnalité morale (ci-après « l’Editeur »)
  • Siège social : 6A place d’Austerlitz 67000 Strasbourg, France
  • Immatriculation : 778 862 169
  • Code APE : 94.91Z | Activités des organisations religieuses
  • Numéro de TVA : TVA non applicable, article 293B du CGI
  • Direction de la publication : Frédéric LIEBY
  • Contact : ,
SECTION 02

Hébergeur du site internet

Le site est hébergé par :

  • o2switch, SAS au capital de 100 000€
  • Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • Contact : +33 (0)4 44 44 60 40
SECTION 03

Respect de la propriété intellectuelle

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Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

SECTION 04

Liens hypertextes

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